Dans le domaine de la fiscalité, trois documents sont disponible :
– Document de synthèse pour déterminer le régime fiscal d’un club de voile, ici
– Le texte réglementaire de référence de l’administration : l’instruction 4-H-5-06
– Le formulaire (cerfa 11580*03) pour établir un reçu de don : ici
Dans le domaine de la reglementation nous avons :
– Une note sur le transport de carburant : ici.
– Le lien pour consulter la réglementation concernant les Établissement qui dispensent un enseignement de la voile : Article A 322-3-1 à A 322-3-4 ici et Articles A 322-64 à A 322-70 du code du sport : ici
– L’instruction fédérale pour l’encadrement des personnes handicapées en application de l’article A 322-3-4 du code du sport ici
– Instructions fédérales pour les Ecoles de Voiles ici
– Recommandations fédérales pour les Ecoles de Voiles ici
– Une circulaire MJS sur les modalités d’encadrement du « Surf debout (SUP) » ici
– La division 240 pour l’armement des bateaux ici
– Les exemptions à la division 240 pour les clubs de voile affiliés à la FFV ici
D’autres documents d’aide à la gestion des clubs :
– Une note de synthèse sur le financement des clubs de voile : ici.
– Un exemple d’inventaire des risques professionnels ici .
– Le DSI de l’ASPTT La Rochelle à titre d’exemple ici .
– Une fiche pratique concernant la subvention d’aide à l’achat de matériel nautique du Conseil Général ici.
– Le compte rendu de la journée de travail sur les « Activités jeunes enfants » du 25 juin 09 à EVFouras ici
– Le document élaboré par Charente Maritime Tourisme décrivant le « poids » du tourisme dans la voile ici
– Une étude réalisée avec CMT sur les tarifs appliqués par les Ecoles de voiles de Charente Maritime pour chaque support de navigation : fiche catamaran ici, fiche dériveur ici, fiche planche à voile ici, fiche synthèse : ici
– La restitution de l’enquête réalisée sur la voile scolaire en Charente-Maritime :ici
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