Les documents disponibles à consulter ou télécharger

Dans le domaine de la fiscalité, trois documents sont disponible :
- Document de synthèse pour déterminer le régime fiscal d’un club de voile,ici.
– Le texte réglementaire de référence de l’administration : l’instruction 4-H-5-06
– Le formulaire (cerfa 11580*03) pour établir un reçu de don : ici

Dans le domaine de la reglementation nous avons :
- Une note sur le transport de carburant : ici.

– Le lien pour consulter la réglementation concernant les Etablissement qui dispensent un enseignement de la voile : Article A 322-3-1 à A 322-3-4 ici et Articles A 322-64 à A 322-70 du code du sport : ici

– L’instruction fédérale pour l’encadrement des personnes handicapées en application de l’article A 322-3-4 du code du sport ici

– Instructions fédérales pour les Ecoles de Voiles ici

– Recommandations fédérales pour les Ecoles de Voiles ici

– Une circulaire MJS sur les modalités d’encadrement du « Surf debout (SUP) » ici

– La division 240 pour l’armement des bateaux ici

– Les exemptions à la division 240 pour les clubs de voile affiliés à la FFV ici

D’autres documents d’aide à la gestion des clubs :
– Une note de synthèse sur le financement des clubs de voile : ici.
– Un exemple d’inventaire des risques professionnels ici .
– Le DSI de l’ASPTT La Rochelle à titre d’exemple ici .
– Une fiche pratique concernant la subvention d’aide à l’achat de matériel nautique du Conseil Général ici.
– Le compte rendu de la journée de travail sur les « Activités jeunes enfants » du 25 juin 09 à EVFouras ici

– Le document élaboré par Charente Maritime Tourisme décrivant le « poids » du tourisme dans la voile ici

– Une étude réalisée avec CMT sur les tarifs appliqués par les Ecoles de voiles de Charente Maritime pour chaque support de navigation : fiche catamaran ici, fiche dériveur  ici, fiche planche à voile  ici,  fiche synthèse : ici

– La restitution de l’enquête réalisée sur la voile scolaire en Charente-Maritime :ici

La Charente maritime en-charente-maritime.com comité départemental de voile de charente maritime

Une création de Mon-Web.fr